Dans une société moderne de plus en plus bercée par des technologies intelligibles à ses côtés, nous allons essayer de mettre en lumière une problématique qui nous semble intrinsèque pour les décennies à venir. Elle portera sur une cartographie de l’évolution du domaine juridique à une échelle mondiale et non pas uniquement nationale.

Ainsi, les rouages de notre système de valeur actuel à travers le monde sont articulés par différents engrenages dont le Droit. Il fait partie intégrante de cette structure.

Dès lors, nous pouvons supposer qu’au fur à mesure de l’évolution de la société le Droit soit tout autant impacté. Il semble visionnaire de concevoir l’émergence d’une nouvelle branche du droit et c’est cela dont je souhaiterais évoquer dans cette article.

L’émergence d’une nouvelle juridiction

Pour parvenir à la mise en place du Droit appliqué au domaine de l’intelligence artificielle, nous pouvons émettre l’hypothèse qu’il sera mis en application au travers d’un Code de lois. Cela ne serait en rien une nouveauté dans notre société. Ainsi, la création du Code civil avait été rédigé sous l’Empereur Napoléon Bonaparte en 1804. A partir de cet ouvrage, de nombreux pays s’en était inspiré par la suite.

Dès lors, pour ceux qui ne partagent pas la pensée qu’une loi à l’échelle de l’humanité soit possible cet exemple nous illustre bien que la France mettrait en oeuvre un tel code, il pourrait être source d’inspiration pour d’autres nations.

C’est pourquoi je suggère le nom de « Code de l’Intelligence Artificielle »

Une esquisse des lois

En partant de ce constat et de cette injection de créer un code nous pouvons dès à présent se questionner sur le contenu d’une telle oeuvre. Pour se faire je vous invite à tracer les contours d’une esquisse par le biais du cinéma.

Nous allons nous orienter plus particulièrement sur le thème de la science fiction. Le film I Robot, sortie en 2004 en France produit par le réalisateur Alex Proyas et inspiré des œuvres de Isaac Asimov et Jeff Vintar traduit en français à savoir « Les Cavernes d’acier », « Les Robots » et « Le Robot qui rêvait ».

Dans ce film, les robots sont soumis, lors de leur construction, à trois lois :

On constate la présence de premières règles qui semblent être la base fondatrice d’une nouvelle branche du droit. En effet, il en découlera une plénitude d’articles qui pourront s’y ajouter à l’avenir en fonction des contextes et des situations.

Création d’une institution mondiale : La Cour sur l’Intelligence Artificielle Internationale

Le choix de ce nom n’est en rien lié au hasard puisqu’il s’inspire directement d’un organisme à l’échelle mondial : La Cour Pénale Internationale

Cette cour mène des enquêtes et, le cas échéant, juge les personnes accusées des crimes les plus graves qui touchent l’ensemble de la communauté internationale : génocide, crimes de guerre, crimes contre l’humanité et crime d’agression.

De ce fait, la Cour sur l’Intelligence Artificielle Internationale traiterait des conflits et crimes réalisés par des robots ou toute autre forme d’intelligence artificielle contre les humains. Ainsi, elle veillerait à l’harmonisation des humains et de l’intelligence artificielle au sein des mœurs de la société.

Des possibles problématiques juridiques

En effet, avec un accroissement de l’intelligence artificielle dans notre quotidien, cela tendrait à complexifier les litiges dans lesquels elle serait à être concernée.

Prenons le cas d’un accident de la route : avec une voiture automatisée (c’est-à-dire que la voiture ne se conduit plus par le chauffeur mais par son propre logiciel de conduite) qui est amenée à renverser un être humain. La difficulté va être de déterminer qui va être responsable de l’accident.

Dans ce cas présent, si on se base sur le code de la route français sauf cas rare le piéton est toujours innocent. Dès lors, on va être inciter à qualifier le conducteur de responsable. Néanmoins, si ce dernier n’a pas conduit mais que c’était l’intelligence artificielle qui était au volant doit-on juger la responsabilité du fabriquant ou du propriétaire ?!

Et là encore dans ce genre de situation si nous considérons le robot comme un genre à part (cf l’article Detroit Become Human)il faudra concevoir qu’un robot peut disposer de sa propre personnalité juridique. En l’occurrence, si cela s’avère être possible cela voudra dire qu’un robot pourra à son tour posséder des objets et des biens.